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Mentions légales

Bienvenue sur notre site, votre source de vêtements d'occasion pour enfants. Nous vous encourageons à consulter les mentions légales ci-dessous, qui sont essentielles pour la transparence de notre activité et le respect des réglementations en vigueur.

[Nom de l'entreprise]
 

Dénomination sociale ou raison sociale : Mon site


Adresse du siège social : 123 Rue des Enfants, 75001 Paris


Noms des dirigeants : Jean Dupont, Marie Dupont


Numéro de téléphone : 01 23 45 67 89


Numéro d'enregistrement : 123 456 789 RCS Paris


Numéro d'identification fiscale : FR00123456789


Forme Juridique : SARL


Montant du Capital Social : 10 000 €


Les coordonnées de l'autorité de contrôle compétente peuvent être fournies sur demande.


Hébergeur : OVH, 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France


Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles et cookies disponibles dans notre politique de confidentialité.

La Commission européenne propose une plateforme de résolution des litiges en ligne (OS) accessible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Nous vous encourageons à contacter le service client pour toute question relative à votre commande ou à notre service. Nous ne participons pas à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

E-mail : contact@monsite.com
Tél : 01 23 45 67 89
Fax : 01 23 45 67 90
Adresse : 123 Rue des Enfants, 75001 Paris

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